Délaisse les grandes routes, prends les sentiers  Pythagore
La commune

Fermer Infos officielles

Fermer Découverte

L'école communale
Médiathèque La Forge
J'aime ma planète
Vivre à Pouzols

Fermer Vivre ensemble

Fermer Les associations

Fermer Professionnels et services

Fermer Hébergements

La Docuthèque

Conseil municipal

L'eau à Pouzols
Recherche




Quelques photos


Infos officielles - Urbanisme

urbanisme.jpg

Vous avez un projet d'urbanisme et vous vous posez des questions sur sa faisabilité ou sa cohérence ?

Venez rencontrer, après rendez-vous pris auprès du secrétariat de votre mairie, le service instructeur de la CCVH.

Veuillez noter les dates de permanence du service des autorisations du droit des sols de la CCVH pour notre commune :

 

  • mercredi 20 novembre 2019 (9h - 12h)
  • mercredi 18 décembre 2019 (9h - 12h)
  • mercredi 22 janvier 2020 (9h - 12h)
  • mercredi 19 février 2020 (9h - 12h)
  • mercredi 18 mars 2020 (9h - 12h)

Formulaires Urbanisme

Dépôt de permis de construire : Cerfa n° 13406*06 demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes (PCMI) - Permet d'agrandir ou de construire une maison individuelle ou ses annexes (ou de réaliser des travaux de démolition pour reconstruction)

Déclaration d'ouverture de Chantier : Cerfa° 13407*02  : Permet de déclarer l'ouverture de ses travaux

Déclaration d'achèvement : Cerfa n° 13408*04 déclaration attestant l'achèvement et la conformité : Permet de déclarer l'achèvement de ses travaux ainsi que leur conformité par rapport à l'autorisation accordée

Déclaration modèle H1 : Cerfa n° 10867*07 déclaration modèle H1 maison individuelle et autre construction individuelle isolée : Permet de déclarer une construction nouvelle ou une reconstruction s'il s'agit d'une maison individuelle

Déclaration préalable : Cerfa n° 13404*06 : Déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions) : Permet notamment de réaliser une construction nouvelle autre qu'une maison individuelle et d'effectuer des travaux (modification de construction existante, changement de destination...)


Imprimer l'article Imprimer l'article


Lettre d'information
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Lettre d'information.
Captcha
Recopier le code :
Salle des fêtes
Elaboration du PLU
Météo
Situation
France

Département de l'HéraultPouzols

Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

^ Haut ^